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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERMINIERE DE L'OUEST
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
VERMINIERE DE L'OUEST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1223983
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2022
Marque figurative de VERMINIERE DE L\'OUEST

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERMINIERE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERMINIERE DE L'OUEST domicilié(e) La Lande - 35460 - TREMBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 425 604 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223983.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2022.

VERMINIERE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : La X60 L'ALLIÉE DE VOTRE ÉLEVAGE , FIFISES , LE DAMIER , Squatts® NOUVEAU Amorçage VERMINIERE DE L'OUEST 35460 TREMBLAY 3 534020 522008 Agrément sanitaire n° 11.507 , APPATS D'OR , VERMICASTERS , MILPRISES , LE RAVAGEUR


VERMINIERE DE L'OUEST, Société par actions simplifiée - La Lande - 35460 - TREMBLAY - France - SIREN 348425604


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233164 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369419 - Publication au BOPI 2003-04-23

Renouvellement sans limitation n°2011646 - Publication au BOPI 1993-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2512064 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Jeux, jouets, articles de gymnastique, de sport et de pêche (à l'exception des vêtements), appâts artificiels et naturels, vers de pêche, larves, asticots et esches. Animaux vivants, substances alimentaires pour les animaux.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.